Conditions générales de vente
Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Bossa Muffin Entreprise et de son client dans le cadre de la vente des prestations et marchandises suivantes :
- logiciel d’intelligence artificielle ;
- produits électroniques en générales ;
- produits domotiques ;
- produits informatiques ;
- produits électroménagers ;
- produits HiFi ;
- produits robotiques ;
- gadgets ludiques ;
- produits textiles ;
- produits dérivés (Goodies).
Toute prestation accomplie par Bossa Muffin Entreprise implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des prestations et des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
Bossa Muffin Entreprise s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, Bossa Muffin Entreprise s’engage à facturer les prestations et marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.